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Marques déposées par monsieur Franck-Luc DANCELME
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L'Art est Création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Art est Création
M. Franck-Luc DANCELME

Numéro de dépôt :
3919739
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
L\'Art est Création de Franck-Luc DANCELME

Présentation de la marque L'Art est Création

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur Franck-Luc DANCELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Art est Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Franck-Luc DANCELME domicilié(e) Chemin du Gros Saule - 95830 - Cormeilles en Vexin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck-Luc DANCELME domicilié(e) Chemin du Gros Saule - 95830 - Cormeilles en Vexin - France.

La marque L'Art est Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art est Création est expirée depuis le 14 mai 2022.

Franck-Luc DANCELME a également déposé les autres marques suivantes : DUO DU HAUT


M. Franck-Luc DANCELME - Chemin du Gros Saule - 95830 - Cormeilles en Vexin - France


M. Franck-Luc DANCELME - Chemin du Gros Saule - 95830 - Cormeilles en Vexin - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.