Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE
M. Franck Lours

Numéro de dépôt :
3942968
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE de Franck Lours

Présentation de la marque FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE

Déposée le 31 août 2012 par monsieur Franck Lours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Franck Lours domicilié(e) 11 rue des Jalaberts - 34160 - St Bauzille de Montmel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Lours domicilié(e) 11 rue des Jalaberts - 34160 - St Bauzille de Montmel - France.

La marque FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHBURGER DINER SUCRE & SALE est expirée depuis le 31 août 2022.

Franck Lours a également déposé les autres marques suivantes : MILKSHAKE CHAUD , ALARME MINUTE , Sécurité Minute , MILKSHAKE DINER , MILKSHAKE COFFEE CHAUD & FROID , MILKSHAKE FROID , ALARME No1


M. Franck Lours - 11 rue des Jalaberts - 34160 - St Bauzille de Montmel - France


M. Franck Lours - 11 rue des Jalaberts - 34160 - St Bauzille de Montmel - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.