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Marques déposées par monsieur franck limousin
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la spatule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la spatule
Monsieur franck limousin

Numéro de dépôt :
4463537
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
la spatule de franck limousin

Présentation de la marque la spatule

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur franck limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la spatule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur franck limousin domicilié(e) 14 bis rue du cormier - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la spatule, Monsieur franck limousin domicilié(e) 14 bis rue du cormier - 91300 - massy - France.

La marque la spatule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la spatule arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur franck limousin - 14 bis rue du cormier - 91300 - Massy - France


la spatule, Monsieur franck limousin - 14 bis rue du cormier - 91300 - massy - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.