Marque expirée - Marque en non vigueur

CVS
Franck LEPINE

Numéro de dépôt :
3667806
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
CVS de Franck LEPINE

Présentation de la marque CVS

Déposée le 29 juillet 2009 par Franck LEPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVS »

Le déposant est Franck LEPINE domicilié(e) 52 bis rue Jean-Jacques Rousseau - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck LEPINE domicilié(e) 52 bis rue Jean-Jacques Rousseau - 51200 - EPERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVS est expirée depuis le 29 juillet 2019.

Franck LEPINE a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Vignerons Services


Franck LEPINE - 52 bis rue Jean-Jacques Rousseau - 51200 - EPERNAY - France


Franck LEPINE - 52 bis rue Jean-Jacques Rousseau - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines).