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Marques déposées par FRANCK LEGER
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PACOBELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACOBELLA
FRANCK LEGER, Agissant pour le compte de la société “ PACOBELLA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3739259
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
PACOBELLA de FRANCK LEGER

Présentation de la marque PACOBELLA

Déposée le 18 mai 2010 par FRANCK LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACOBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est FRANCK LEGER, Agissant pour le compte de la société “ PACOBELLA ” en cours de formation domicilié(e) 10 IMPASSE DU HAUT VENAY - 28350 - SAINT LUBIN DES JONCHERETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK LEGER domicilié(e) 10 IMPASSE DU HAUT VENAY - 28350 - SAINT LUBIN DES JONCHERETS - France.

La marque PACOBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOBELLA est expirée depuis le 18 mai 2020.

FRANCK LEGER a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGE'R , PROFILE'R


FRANCK LEGER, Agissant pour le compte de la société “ PACOBELLA ” en cours de formation - 10 IMPASSE DU HAUT VENAY - 28350 - SAINT LUBIN DES JONCHERETS - France


FRANCK LEGER - 10 IMPASSE DU HAUT VENAY - 28350 - SAINT LUBIN DES JONCHERETS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564349 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Inscription le 13 décembre 2011 - Immatriculation de societe n°564348 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.