Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANZ BORSALINO
M. FRANCK LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
4295968
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
FRANZ BORSALINO de FRANCK LEFEBVRE

Présentation de la marque FRANZ BORSALINO

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par monsieur FRANCK LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANZ BORSALINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur FRANCK LEFEBVRE domicilié(e) 15 A RUE LOUIS BOUILHET - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK LEFEBVRE domicilié(e) RUE 15 A RUE LOUIS BOUILHET - 76000 - ROUEN - France.

La marque FRANZ BORSALINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANZ BORSALINO arrivera à expiration en date du 31 août 2026.


M. FRANCK LEFEBVRE - 15 A RUE LOUIS BOUILHET - 76000 - ROUEN - France


M. FRANCK LEFEBVRE - RUE 15 A RUE LOUIS BOUILHET - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.