Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sporting Mood
M. Franck Lebastard

Numéro de dépôt :
4201487
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
Sporting Mood de Franck Lebastard

Présentation de la marque Sporting Mood

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur Franck Lebastard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sporting Mood » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Franck Lebastard domicilié(e) Les Bastides du Castellet, 1 chemin du Castellet - 06650 - Le Rouret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Lebastard domicilié(e) Les Bastides du Castellet, 1 chemin du Castellet - 06650 - Le Rouret - France.

La marque Sporting Mood a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sporting Mood arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

Franck Lebastard a également déposé les autres marques suivantes : INOVMEDIA


M. Franck Lebastard - Les Bastides du Castellet, 1 chemin du Castellet - 06650 - Le Rouret - France


M. Franck Lebastard - Les Bastides du Castellet, 1 chemin du Castellet - 06650 - Le Rouret - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.