Marque expirée - Marque en non vigueur

MEROPS
Franck LE COUSIN

Numéro de dépôt :
3492036
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
Date d'expiration :
02/04/2017
MEROPS de Franck LE COUSIN

Présentation de la marque MEROPS

Déposée le 2 avril 2007 par Franck LE COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « MEROPS »

Le déposant est Franck LE COUSIN domicilié(e) 5 Francis Picabia,44700 ORVAULT - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck LE COUSIN domicilié(e) 5 Francis Picabia,44700 ORVAULT - 44700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEROPS est expirée depuis le 2 avril 2017.


Franck LE COUSIN - 5 Francis Picabia,44700 ORVAULT - 44700 - France


Franck LE COUSIN - 5 Francis Picabia,44700 ORVAULT - 44700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Logiciels (programmes enregistrés).