Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine des Marques
Franck LE BOUSSE

Numéro de dépôt :
4076773
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
Le Domaine des Marques de Franck LE BOUSSE

Présentation de la marque Le Domaine des Marques

Déposée le 18 mars 2014 par Franck LE BOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Domaine des Marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est Franck LE BOUSSE domicilié(e) 23 rue Foucher-Lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck LE BOUSSE domicilié(e) 23 rue Foucher-Lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Le Domaine des Marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine des Marques est expirée depuis le 18 mars 2024.

Franck LE BOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE PRESTIGE , FRENCHIC , LES LUNETTES DE SOLEIL C'EST ESSENTIEL , Hibounou , C'est tellement mieux , Le Cercle des Opticiens Heureux , VISIONS PRIVILEGES


Franck LE BOUSSE - 23 rue Foucher-Lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Franck LE BOUSSE - 23 rue Foucher-Lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; animation commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; servies d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunication, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions, d'animations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps ou d'espace sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de centres commerciaux et particulièrement centres commerciaux à l'air libre ; services de conseils et d'informations commerciales y compris services de conseils commerciaux liés à la conception, l'édification et l'aménagement de tous projets immobiliers, de villages commerciaux, de centres commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative et commerciale de tous projets immobiliers, d'hôtels, de centres commerciaux, de centres commerciaux à l'air libre, de galeries marchandes ; promotion publicitaire de projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; vente aux enchères ; services de relogement pour entreprises ; estimation en affaires commerciales ; promotion publicitaire de projets immobiliers, promotion publicitaire de tous types et plus particulièrement de centres commerciaux ; informations commerciales aux consommateurs sur la mode.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; analyse financière ; établissement de baux ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises fiscales ; gestion financière ; services de financement ; constitution de fonds ; placement de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gestion d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux et plus particulièrement de centres commerciaux à l'air libre ; gérance d'immeubles ; affermage de biens immobiliers ; informations financières ; investissement de capitaux ; location d'appartements, de bureaux (immobilier) ; opérations financières, monétaires ; parrainage financier, placement de fonds, recouvrement de loyers ; transactions financières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; gérance d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; location d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux et plus particulièrement de centres commerciaux à l'air libre, galeries marchandes ; gérance de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; établissement de baux ; cautions (garanties) ; gestion financière de projets de construction. Location de locaux immobiliers à but commercial, à savoir de lieux d'exposition et de galeries à but commercial.

Construction, informations en matière de construction, conseils en construction, supervision (direction) de travaux de construction, ceci tout particulièrement pour centres commerciaux, galeries marchandes, villages commerciaux et plus particulièrement villages commerciaux à l'air libre. Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux y compris de centres commerciaux, de galeries marchandes, de villages commerciaux et plus particulièrement de villages commerciaux à l'air libre ; informations en matière de construction et d'aménagement de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres commerciaux, de galeries marchandes.

Architecture. Conseils en architecture, en construction ; établissement de plans ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de tous projets immobiliers, d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux et plus particulièrement de centres commerciaux à l'air libre, de villages commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la protection de l'environnement et en matière d'économie d'énergie, y compris sur l'environnement de centres commerciaux ; consultation sur la protection de l'environnement ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes intérieures et extérieures, expertises géologiques ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion et à l'administration d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes de centres commerciaux ; maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites Web.