Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGENCE D'A COTE
FRANCK LE BOUSSE

Numéro de dépôt :
93457544
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque L'AGENCE D'A COTE

Déposée le 2 mars 1993 par FRANCK LE BOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGENCE D'A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est FRANCK LE BOUSSE, domicilié(e) 25, RUE FOUCHER LEPELLETIER, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK LE BOUSSE - France.

La marque L'AGENCE D'A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENCE D'A COTE est expirée depuis le 2 mars 2003.

FRANCK LE BOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : pont-audemer.com , lepouliguen.com , letrezhir.com , LE CERCLE PRESTIGE , CHANGEZ DE LUNETTES, CHANGEZ DE VIE LES OPTICIENS PREFERES DU SOLEIL , CCA-WAD COMMUNICATION & DEVELOPMENT , ART BUYING AGENCY , KINGFLOWERS , FRENCHIC , pontaudemer.com


FRANCK LE BOUSSE - 25, RUE FOUCHER LEPELLETIER, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


FRANCK LE BOUSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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