Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Filles
Franck LAYANI

Numéro de dépôt :
3203496
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/2013
Côté Filles de Franck LAYANI

Présentation de la marque Côté Filles

Déposée le 10 janvier 2003 par Franck LAYANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Côté Filles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est Franck LAYANI domicilié(e) 2, rue Henri Matisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck LAYANI domicilié(e) 2, rue Henri Matisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque Côté Filles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Filles est expirée depuis le 10 janvier 2013.


Franck LAYANI - 2, rue Henri Matisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Franck LAYANI - 2, rue Henri Matisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 22 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°599429 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles à repriser, aiguilles à tricoter, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, attaches pour vêtements, baguettes de faux-cols, baleines de corsets, bandeaux pour les cheveux, bandes auto-agrippantes [articles de mercerie], barbes postiches, barrettes [pinces à cheveux], bigoudis, boîtes à couture, bonnets à mèches, bords pour vêtements, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pression, bracelets pour remonter les manches, brassards, attaches de bretelles, brides [confection], broderies, cannetilles, fermoirs de ceintures, lacets de chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux [barrettes], cheveux postiches, tresses de cheveux, cordons pour vêtements, agrafes de corsages, crochets [mercerie], crochets à broder, crochets à tapis, dentelles, dés à coudre, rubans élastiques, épaulettes pour vêtements, épingles [autres qu'articles de bijouterie], faux-ourlets, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, galons, moustaches postiches, nattes de cheveux, broderies en or, paillettes pour vêtements, papillotes [bigoudis], parures pour chaussures [non métaux précieux], passe-cordons, passe-lacets, pelotes d'épingles, perruques, pinces à cheveux [barrettes], pompons, résilles, rubans [passementerie], rubans [récompenses], rubans élastiques, serre-tête, tresses, tresses de cheveux, volants de robes Meubles, glaces (miroirs) , anneaux de rideaux, appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, verre argenté [miroiterie], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bondes non métalliques, cadres [encadrements], caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets à bijoux [non en métaux précieux], corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de portemanteaux [non métalliques], crochets de rideaux, écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, éventails, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces [miroirs], housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'Inde, meubles, miroirs [glaces], mobiles [objets pour la décoration], nacre brute ou mi-ouvrée, paniers non métalliques, porte-parapluies, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, porte-chapeaux, porte-parapluies, présentoirs, rideaux de bambou, roseau [matière à tresser], rotin, tableaux accroche-clefs, appuie-tête [meubles], traversins, vaisseliers, vannerie, vis non métalliques, vitrines [meubles] Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, bois odorants, aromates pour boissons [huiles essentielles], produits pour faire briller, huiles essentielles de cèdre, cirages pour chaussures, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cirages, colorants pour la lessive et le blanchissage, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel [parfumerie], savons désodorisants, détachants, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, émeri, papier émeri, encens, extraits de fleurs [parfumerie], fards, graisses à usage cosmétique, huiles de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, nécessaires de cosmétique, produits de nettoyage, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pierre à polir, pierre ponce, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, rouge à lèvres, savons, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, teintures cosmétiques, produits pour enlever les vernis. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour les moteurs) , et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bougies [éclairage], chandelles, cierges, cires [matières premières], cire pour l'éclairage, graisses pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour le cuir, mèches de lampes, huiles pour les tissus, veilleuses [bougies] Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits pour le rafraîchissement de l'air, produits antimites, coton antiseptique, antiseptiques, coton aseptique, attrape-mouches, bandes hygiéniques, bandes pour pansements, baumes à usage médical, eau blanche, bois de cèdre anti-insectes, produits contre la callosité, cataplasmes, compresses, solutions pour verres de contact, coton à usage médical, étoffes pour pansements, gaze pour pansements, glu contre les mouches, coton hydrophile, ouate hydrophile, produits pour laver les animaux, tue-mouches, sels odorants, articles pour pansements, pharmacies portatives, rubans adhésifs pour la médecine, serviette imprégnées de lotions pharmaceutiques, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Enfile-aiguilles, fusils à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, formes pour chaussures [outils des cordonniers], appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, coupe-ongles [électriques ou non électriques], couteaux, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, fers à friser, fusils à aiguiser, lames de rasoirs, limes, limes à ongles [électriques], nécessaires de manucure [électriques], trousses de manucures, nécessaires de manucure [électriques], nécessaires de rasage, appareils pour percer les oreilles, pinces à épiler, nécessaires de rasage, trousses de manucures, trousses de pédicures Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus d'ameublement, linge de bain [à l'exception de l'habillement], tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes [linge de table], tissus de chambre, toiles cirées [nappes], tissus de coton, housses pour coussins, couvertures de lits, draps, tissus élastiques, étiquettes en tissus, étoffes, feutre, gants de toilette, toiles gommées autres que pour la papetrie, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matières textiles, matière plastique [succédanés du tissu], tissu pour meubles, mouchoirs de poche [en matières textiles], nappes [non en papier], plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table [non en papier], serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], sets de table non en papier, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, velours, tissus en fibres de verre à usage textile Fils à usage textile Fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, chenille [fil], fils de coco, filés de coton, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques à usage textile, filés, fils, fils de verre à usage textile, fils en matières plastiques à usage textile, fils de jute, laine filée, fils de laine, fils de lin, fils à repriser, soie filée, fils de soie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ampoules en verre [récipients], objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, blaireaux à barbe, chauffe-biberons non électriques, blaireaux, boîtes à savon, boîtes à thé [non en métaux précieux], boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses, brosses à dents, brosses à dents [électriques], brûle-parfums, cache-pot non en papier, candélabres [chandeliers] non en métaux précieux, chausse-pieds, brosses à chaussures, cornes à chaussures, formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures, tendeurs de chemises, chiffons de nettoyage, chinoiserie [porcelaines], cornes à boire, cornes à chaussures, ustensiles cosmétiques, déchets de coton pour le nettoyage, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, dessous de fers à repasser, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, verre émaillé, embauchoirs [formes] pour chaussures, éponges de ménage, éponges de toilette, porte-éponges, étendoirs à linge, étuis pour peignes, faïence, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons non en métaux précieux, gants de ménage, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, housses pour planches à repasser, jattes, étendoirs à linge, pinces à linge, éponges de ménage, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires de toilette, brosses à ongles, distributeurs de papier hygiénique, peignes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porcelaines, distributeurs de savon, seaux, brosses à sourcils, vaporisateurs à parfum, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction], verre émaillé, verres [récipients] Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Baleines pour parapluies ou parasols, étuis pour clés [maroquinerie], coffres de voyage, cuir brut ou mi-ouvré, carton-cuir, imitations de cuir, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, trousses de voyage [maroquinerie], valises Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, agrafes de bureau, albums, autocollants (articles de papeterie) , bandes gommées (papeterie) , blocs (papeterie) , papier de bois, brochures, brosses (pinceaux) , articles de bureau (à l'exception des meubles) , cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes à jouer, cartonnages, cartons à chapeaux (boites) , catalogues, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , corbeilles à courrier, liquides correcteurs (articles de bureau) , coupe-papier (articles de bureau) , crayons, porte-crayons, serviettes à démaquiller en papier, dessous de carafes (en papier) , dessous de chopes à bière, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) , dossiers (papeterie) , drapeaux (en papier) , fournitures pour écrire, écussons (cachet en papier) , élastiques de bureau, papier d'emballage, enveloppes (papeterie) , équerres à dessin, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie) , feuilles (papeterie) , fournitures scolaires, globes terrestres, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, papier hygiénique, images, journaux, journaux de bandes dessinées, linge de table (en papier) , lithographies, livres, livrets, mouchoirs de poche (en papier) , nappes en papier, palettes pour peintre, papier à coller (articles de papeterie) , pastels (crayons) , pâte à modeler, carton de pâte de bois (papeterie) , périodiques, photographies, pinceaux, plumes (articles de bureau) , plumiers, pochoirs, porte-chéquier, presse-papiers, punaises (pointes) , ronds de table (en papier) , serviettes de table en papier) , sous-main, statuettes de papier mâché, effaceurs pour tableau, tableaux noirs, tampons encreurs, timbres-poste, toiles pour peinture, transparents (papeterie) , trousses à dessin.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.