Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR CONSEIL
M. Franck Laval

Numéro de dépôt :
3912375
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
SOLAR CONSEIL de Franck Laval

Présentation de la marque SOLAR CONSEIL

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur Franck Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLAR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Franck Laval domicilié(e) 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Laval domicilié(e) 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France.

La marque SOLAR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR CONSEIL est expirée depuis le 12 avril 2022.

Franck Laval a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE-HOTEL SOLAR , RASSEMBLEMENT POUR LA PLANETE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT , Les Amis du Grenelle , Kyoto Hotel , Solar taxi et Transport , ECOLOGIE SANS FRONTIERE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT


M. Franck Laval - 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France


M. Franck Laval - 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.