LE CITOYEN

Monsieur Franck LAVAL

Présentation de la marque LE CITOYEN

Déposée le 9 septembre 1991 par monsieur Franck LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Franck LAVAL domicilié(e) demerant 22, rue Daguerre, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.

La marque LE CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITOYEN est expirée depuis le 9 septembre 2001.

Franck LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE-HOTEL SOLAR , RASSEMBLEMENT POUR LA PLANETE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT , Les Amis du Grenelle , Kyoto Hotel , Solar taxi et Transport , SOLAR CONSEIL , ECOLOGIE SANS FRONTIERE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT