Marque expirée - Marque en non vigueur

CITIZEN
Franck Lapôtre

Numéro de dépôt :
3690296
Date de dépôt :
11/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2019
CITIZEN de Franck Lapôtre

Présentation de la marque CITIZEN

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2009 par Franck Lapôtre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITIZEN »

Le déposant est Franck Lapôtre domicilié(e) 16 rançois Blaudez - 88000 - Epinal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Lapotre domicilié(e) 16 François Blaudez - 88000 - Epinal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIZEN est expirée depuis le 11 novembre 2019.


Franck Lapôtre - 16 rançois Blaudez - 88000 - Epinal - France


Franck Lapotre - 16 François Blaudez - 88000 - Epinal - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 4 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622043 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.