Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLORALISSE
M. Franck LAMEILLE

Numéro de dépôt :
4341480
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
CLORALISSE de Franck LAMEILLE

Présentation de la marque CLORALISSE

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par monsieur Franck LAMEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLORALISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur Franck LAMEILLE domicilié(e) 112 rue du clos de la butte - 76630 - Envermeu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CLORALISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLORALISSE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.


M. Franck LAMEILLE - 112 rue du clos de la butte - 76630 - Envermeu - France


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; portails manuels ou automatisés ; pergolas ; auvents ; marquises [constructions] ; rambardes ; gardes corps ; clôtures ; abris ; abris pour voitures ; brises-soleil ; jalousies ; stores d'extérieur ; volets ; portes ; fenêtres ; palissades ; tonnelles [constructions] ; dalles ; bardage ; cloisons ; panneaux de revêtement ; tous ces produits étant métalliques ;

Portails manuels ou automatisés ; pergolas ; auvents [structures] ; marquises [constructions] ; rambardes ; gardes corps ; clôtures ; abris ; abris pour voitures ; brises-soleil d'extérieur ; portes et fenêtres ; stores d'extérieur non en matières textiles ; volets ; palissades ; tonnelles [constructions] ; dalles ; bardage ; cloisons ; panneaux de revêtement ; tous ces produits étant non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ;

Mobilier de jardin ; cloisons [mobilier] ; mobilier de maison ;

Installations de portails, pergolas, auvents, marquises, rambardes, gardes corps, clôtures, abris, abris pour voitures, brises-soleil, jalousies, stores d'extérieur, volets, portes, fenêtres, palissades, tonnelles, dalles, bardage, cloisons, panneaux de revêtement ; pavage et dallage ; services d'un entrepreneur en menuiserie.