Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par monsieur Franck LACHAIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VANRYSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est monsieur Franck LACHAIZE domicilié(e) 8 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque VANRYSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Franck LACHAIZE - 8 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 5 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720869 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-05
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, logiciels CD Rom ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d'enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication, talkies-walkies, radios ; souris (informatique) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection, ceintures de sauvetage ; lunettes optiques, appareils et instruments pour l'astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres, sextants ; instruments d'observation, télescopes, longues vues, monoculaires, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents ; masques de ski lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ; extincteurs ; hydromètres, baromètres ; système de guidage GPS ; parcours GPS ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, pellicules photos impressionnées ; compteurs, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège membres autres qu'à usage sportif ; sifflets pour appeler les chiens ; agendas électroniques, téléphones portables, assistants personnels, sonars, sondeurs, appareils de recherche pour les victimes d'avalanches ; protèges membres autres qu'à usage sportif ; bombes d'équitation ; calculateur et compteur de fréquence de pédalage. Protections faciales ; casques ; protection pour la tête et vêtements de protection ; chapellerie, chaussures et vêtements de protection pour le cyclisme, y compris gants ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; cycles ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches pour voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules ; housses pour véhicules et housses de selles ; housses pour sièges de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; moyeux ; engrenages pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; cadres ; sacoches de cadre, sacoches de guidon, sacoches de selles, porte-bidons, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; freins, guidons, indicateurs de direction, pédales, pompes, rayons, selles ; garde-boue, boyaux pour cycle ; fourches de cycles ; amortisseurs ; porte-vélos ; sacoches pour bicyclettes ;
Sacs, sacs de voyage, sacs de sport ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Sac de sport et sacs de voyage destinés au cyclisme ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement).
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