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Marques déposées par Franck JOLIVET
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easy-fenêtres L'accés facile au confort
Marque expirée - Marque en non vigueur

easy-fenêtres L'accés facile au confort
Franck JOLIVET

Numéro de dépôt :
3444710
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/08/2016
easy-fenêtres L\'accés facile au confort de Franck JOLIVET

Présentation de la marque easy-fenêtres L'accés facile au confort

Déposée le 4 août 2006 par Franck JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « easy-fenêtres L'accés facile au confort »

Le déposant est Franck JOLIVET domicilié(e) 1 Cours du Béal, Bat Le Réal A,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck JOLIVET domicilié(e) 1 Cours du Béal, Bat Le Réal A,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque easy-fenêtres L'accés facile au confort est expirée depuis le 4 août 2016.


Franck JOLIVET - 1 Cours du Béal, Bat Le Réal A,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Franck JOLIVET - 1 Cours du Béal, Bat Le Réal A,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation de fenêtres portes volets stores.