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Marques déposées par monsieur Franck Jean Martin
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JEANNE CHAVANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE CHAVANY
M. Franck Jean Martin

Numéro de dépôt :
4001514
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2023
JEANNE CHAVANY de Franck Jean Martin

Présentation de la marque JEANNE CHAVANY

Déposée par voie électronique le 28 avril 2013 par monsieur Franck Jean Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE CHAVANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Franck Jean Martin domicilié(e) Allée 11, 24 Rue de Montribloud - 69160 - Tassin La Demi Lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Martin domicilié(e) Allée 11, 24 Rue de Montribloud - 69160 - Tassin La Demi Lune - France.

La marque JEANNE CHAVANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE CHAVANY est expirée depuis le 28 avril 2023.

Franck Jean Martin a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE.MARTIN


M. Franck Jean Martin - Allée 11, 24 Rue de Montribloud - 69160 - Tassin La Demi Lune - France


M. Franck Jean Martin - Allée 11, 24 Rue de Montribloud - 69160 - Tassin La Demi Lune - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ceintures (habillement).