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Marques déposées par monsieur Franck Jean Charles Pelvin
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N.Y.C. SEWER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

N.Y.C. SEWER
M. Franck Jean Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4140249
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2024
N.Y.C. SEWER de Franck Jean Charles Pelvin

Présentation de la marque N.Y.C. SEWER

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par monsieur Franck Jean Charles Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.Y.C. SEWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

La marque N.Y.C. SEWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.Y.C. SEWER arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

Franck Jean Charles Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : les déjantés , LES FILLES DU BORD DE MER , sainte-nitouche , GODS OF THE STADIUM , MARIN D EAU DOUCE , LES FILLES DU BORD DE MER , LIGNE DE FLOTTAISON , GOUT DE CHIC , THE CHIC MAMAS , (Marque figurative)


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.