Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C-CHIC
M. Franck Jean Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4161253
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C-CHIC de Franck Jean Charles Pelvin

Présentation de la marque C-CHIC

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur Franck Jean Charles Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-CHIC »

Le déposant est monsieur Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Franck Jean Charles Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : les déjantés , LES FILLES DU BORD DE MER , sainte-nitouche , GODS OF THE STADIUM , MARIN D EAU DOUCE , LES FILLES DU BORD DE MER , LIGNE DE FLOTTAISON , GOUT DE CHIC , THE CHIC MAMAS , (Marque figurative)


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680172 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.