Marque enregistrée - Marque en vigueur

C C C Peace
M. Franck Jean Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4161252
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
C C C Peace de Franck Jean Charles Pelvin

Présentation de la marque C C C Peace

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur Franck Jean Charles Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C C C Peace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

La marque C C C Peace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C C Peace arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

Franck Jean Charles Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : les déjantés , LES FILLES DU BORD DE MER , sainte-nitouche , GODS OF THE STADIUM , MARIN D EAU DOUCE , LES FILLES DU BORD DE MER , LIGNE DE FLOTTAISON , GOUT DE CHIC , THE CHIC MAMAS , (Marque figurative)


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck Jean Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.