Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKANIA
FRANCK JANISSON, SAS

Numéro de dépôt :
3857103
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2021
BASKANIA de FRANCK JANISSON

Présentation de la marque BASKANIA

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCK JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASKANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCK JANISSON domicilié(e) 15 RUE OCTAVE GOUGELET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 760 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK JANISSON domicilié(e) 15 RUE OCTAVE GOUGELET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque BASKANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKANIA est expirée depuis le 7 septembre 2021.


FRANCK JANISSON, SAS - 15 RUE OCTAVE GOUGELET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 453760803


FRANCK JANISSON - 15 RUE OCTAVE GOUGELET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; champagne, vins.