Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZE NA
Numéro de dépôt :
1110355
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZE NA
Déposée le 19 octobre 1979 par FRANCK Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZE NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZE NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ZE NA est expirée depuis le 19 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018