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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL
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PRIEURE DE PARNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DE PARNAC
FRANCK & JACQUES RIGAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98751295
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque PRIEURE DE PARNAC

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRIEURE DE PARNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL domicilié(e) Château Saint Didier Parnac, 46140 LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PRIEURE DE PARNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DE PARNAC est expirée depuis le 24 septembre 2008.

FRANCK & JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORE 2000 , PRIEURE SAINT DIDIER-PARNAC , JEAN DEL RIVAL , LES MARCHES DU QUERCY


FRANCK & JACQUES RIGAL S.A. (société anonyme) - Château Saint Didier Parnac, 46140 LUZECH - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396892 - Publication au BOPI 2004-08-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Prieure de Parnac.