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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL
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JEAN DEL RIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DEL RIVAL
FRANCK & JACQUES RIGAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97711180
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque JEAN DEL RIVAL

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN DEL RIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK & JACQUES RIGAL domicilié(e) Château St-Didier Parnac, 46140 LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque JEAN DEL RIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DEL RIVAL est expirée depuis le 30 décembre 2007.

FRANCK & JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORE 2000 , PRIEURE SAINT DIDIER-PARNAC , PRIEURE DE PARNAC , LES MARCHES DU QUERCY


FRANCK & JACQUES RIGAL (société anonyme) - Château St-Didier Parnac, 46140 LUZECH - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).