Déposée le 3 octobre 1991 par Franck HOUARD Groupe scolaire la Bricarde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIN'S ORGANIZER SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Franck HOUARD Groupe scolaire la Bricarde, domicilié(e) Boulevard Henri BARNIER, 13016 MARSEILLE - France.
La marque PIN'S ORGANIZER SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN'S ORGANIZER SET est expirée depuis le 3 octobre 2001.
Franck HOUARD Groupe scolaire la Bricarde a également déposé les autres marques suivantes : PIN'S COLLECTOR SET
Franck HOUARD Groupe scolaire la Bricarde - Boulevard Henri BARNIER, 13016 MARSEILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Classeurs, cadres et agenda pour Epinglettes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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