Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE
M. Franck HAMON

Numéro de dépôt :
4336402
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE de Franck HAMON

Présentation de la marque BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par monsieur Franck HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Franck HAMON domicilié(e) 29 Allée Des Turquoises - 97223 - Le Diamant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck HAMON domicilié(e) 29 RUE Des Turquoises - 97223 - LE DIAMANT - France.

La marque BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS CREATION CARAIBES MAISONS OSSATURE BOIS - CHARPENTE - COUVERTURE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


M. Franck HAMON - 29 Allée Des Turquoises - 97223 - Le Diamant - France


M. Franck HAMON - 29 RUE Des Turquoises - 97223 - LE DIAMANT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; services de dorure ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.