Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS COLIS VERT
M. Franck HAMEL

Numéro de dépôt :
3869836
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
RELAIS COLIS VERT de Franck HAMEL

Présentation de la marque RELAIS COLIS VERT

Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur Franck HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RELAIS COLIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Franck HAMEL domicilié(e) 82 rue Louis Lumière - 38920 - Crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck HAMEL domicilié(e) 82 rue Louis Lumière - 38920 - Crolles - France.

La marque RELAIS COLIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS COLIS VERT est expirée depuis le 27 octobre 2021.

Franck HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : Colibay , colivert , POINT RELAIS VERT , CAMP DE BASE , CF38 , KLEN , colis vert , ENVOI VERT , Colis vert


M. Franck HAMEL - 82 rue Louis Lumière - 38920 - Crolles - France


M. Franck HAMEL - 82 rue Louis Lumière - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586011 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624461 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.