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Marques déposées par Franck HAMEL
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Colis vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colis vert
Franck HAMEL

Numéro de dépôt :
3863279
Date de dépôt :
02/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2021
Colis vert de Franck HAMEL

Présentation de la marque Colis vert

Déposée le 2 octobre 2011 par Franck HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Colis vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Franck HAMEL domicilié(e) 82 rue Louis Lumiere - 38920 - Crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck HAMEL domicilié(e) 82 rue Louis Lumiere - 38920 - Crolles - France.

La marque Colis vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colis vert est expirée depuis le 2 octobre 2021.

Franck HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : Colibay , colivert , POINT RELAIS VERT , CAMP DE BASE , CF38 , KLEN , colis vert , ENVOI VERT , RELAIS COLIS VERT


Franck HAMEL - 82 rue Louis Lumiere - 38920 - Crolles - France


Franck HAMEL - 82 rue Louis Lumiere - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586011 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624461 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.