Marque enregistrée - Marque en vigueur

instead ea
Monsieur Franck Grossel

Numéro de dépôt :
4517227
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
instead ea de Franck Grossel

Présentation de la marque instead ea

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Franck Grossel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « instead ea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Franck Grossel domicilié(e) 21 rue du pré de la ferme - 77240 - cesson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Grossel domicilié(e) 21 rue du pré de la ferme - 77240 - Cesson - France.

La marque instead ea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instead ea arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.


Monsieur Franck Grossel - 21 rue du pré de la ferme - 77240 - cesson - France


Monsieur Franck Grossel - 21 rue du pré de la ferme - 77240 - Cesson - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Accessoires d'affichage en métal [meubles]; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles; Accoudoirs pour meubles; Appuie-tête [meubles]; Armoires à clés [meubles]; Armoires de rangement pour la papeterie [meubles]; Armoires de sécurité [meubles]; Armoires ignifuges non métalliques [meubles]; Armoires [meubles]; Articles d'ébénisterie; Articles de bureau [meubles]; Bancs [meubles]; Barres d'étagères [meubles]; Bars [meubles]; Bibliothèques [meubles]; Boîtes de rangement [meubles]; Boîtes vérrouillables [meubles]; Buffets roulants [meubles]; Bureaux [meubles]; Bureaux mobiles [meubles]; Bureaux modulaires [meubles]; Butées non métalliques pour meubles; Chaises en tant que meubles de bureau; Chaises hautes [meubles]; Châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques; Châssis en bois [meubles] pour appareils électriques; Classeurs [meubles]; Cloisons autoportantes [meubles]; Cloisons en tant que meubles; Cloisons métalliques [meubles]; Cloisons mobiles [meubles]; Cloisons murales [pièces d'ameublement]; Cloisons sous forme de meubles; Coffres à jouets [meubles]; Coffres à outils [meubles]; Coffres [meubles]; Coffrets en corne [meubles]; Coffrets en fanons de baleine [meubles]; Coffrets [meubles]; Commodes [meubles]; Comptoirs de vente [meubles]; Comptoirs [meubles]; Consoles [meubles]; Consoles [meubles] pour unités de montage d'équipements électroniques; Coussins de sièges en tant que partie de meubles; Crédences [meubles]; Diviseurs d'étagère (non métalliques) en tant que parties de meubles; Écrans de présentation [meubles]; Éléments de cuisine [meubles]; Eléments de meubles présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit]; Éléments de rangement sur pieds [meubles]; Éléments muraux métalliques [meubles]; Éléments muraux [meubles]; Équerres non métalliques d'étagères en tant que parties de meubles; Étagères de rangement [meubles]; Étagères en matériaux non métalliques [meubles]; Étagères en métal [meubles]; Étagères [meubles]; Étagères murales [meubles]; Étagères non métalliques [meubles]; Fermetures non métalliques pour portes de meuble; Fixations non métalliques pour meubles; Garnitures de meubles non métalliques; Jardinières en bois (meubles); Jardinières [meubles]; Meubles; Meubles à chaussures; Meubles à usage industriel; Meubles convertibles en lits; Meubles d'assise; Meubles d'auditorium; Meubles d'extérieur; Meubles d'intérieurs; Meubles de bureau; Meubles de chambre à coucher sur mesure; Meubles de chambres à coucher; Meubles de classement; Meubles de cuisine; Meubles de cuisine à hauteur réglable; Meubles de cuisine intégrés; Meubles de cuisines d'exposition; Meubles de jardin; Meubles de présentation [autres que vitrines réfrigérées]; Meubles de rangement; Meubles de rangement [meubles]; Meubles de salon; Meubles destinés aux auditoriums; Meubles en bois; Meubles en bois courbé; Meubles encastrés; Meubles et ameublement; Meubles miniatures en bois; Meubles modulables; Meubles modulaires de salle de bain; Meubles pour bébés; Meubles pour cuisine; Meubles pour disques compacts; Meubles pour le rangement d'articles; Meubles pour le rangement de matériaux; Meubles sous évier; Meubles transformables; Modules de rangement [meubles]; Moulures pour meubles; Paniers de rangement [meubles]; Panneaux de meubles; Panneaux de présentation sous forme de meubles; Panneaux décoratifs en bois [meubles]; Panneaux en tant que parties de meubles; Panneaux sous forme de meubles; Paravents [meubles]; Pièces d'ameublement; Pieds courts pour meubles; Pieds pour meubles non métalliques; Placards pour serviettes de toilette [meubles]; Plans de travail en tant que meubles; Plans de travail [meubles]; Plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles]; Plateaux en tant que parties de meubles d'exposition pour magasins; Poignées de meubles non métalliques; Portants pour vêtements [meubles]; Porte-brochures [meubles]; Porte-chapeaux [meubles]; Porte-revues [meubles]; Porte-revues sous forme de meubles; Porte-serviettes [meubles]; Portemanteaux [meubles]; Portes coulissantes non métalliques pour meubles; Portes coulissantes pour meubles; Portes de meuble en matériaux non métalliques; Portes de meuble en plastique; Portes de meuble en verre; Portes de meubles; Portes de meubles en bois préfabriquées; Portes en verre pour meubles; Portes orientables non métalliques en tant que parties de meubles; Portes transparentes en verre pour meubles; Présentoirs assemblés [meubles]; Présentoirs mobiles [meubles]; Produits d'ébénisterie; Rayonnages de bureaux [meubles]; Rayonnages [meubles]; Rayonnages principalement en matières plastiques pour stockage [meubles]; Rayons de meubles; Rayons pour classeurs [meubles]; Rayons pour meubles de classement; Reproductions de meubles anciens; Sections de lambris pour meubles; Séparations portables [meubles]; Stations de travail [meubles]; Stations informatiques de travail [meubles]; Structures de meubles; Supports de téléphones [meubles]; Supports [meubles]; Supports pivotants [meubles]; Supports pour bagages (meubles); Supports pour haut-parleurs [meubles]; Supports pour livres [meubles]; Supports pour meubles non métalliques; Supports pour téléphones [meubles]; Supports pour télévisions [meubles]; Tabourets hauts [meubles]; Tabourets mobiles [meubles]; Tiroirs [composants de meubles]; Tiroirs de rangement [meubles]; Tiroirs [parties de meubles]; Tiroirs pour meubles; Tissus d'ameublement [coussins]; Unités de bars portables [meubles]; Unités de meubles; Unités de pique-nique [meubles]; Unités de rangement [meubles]; Unités [meubles]; Viroles de meubles non métalliques; Vitrines [meubles]; Vitrines [meubles] autres que vitrines réfrigérées; Meubles ; Mobiliers de restaurants / bars; accessoires brassicoles; matériaux de construction en drêche de brasserie ;

Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services d'ébénisterie; Services d'ébénisterie [production sur commande]; Traitement de déchets; Traitement de déchets industriels; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; séchage des drêches de brasserie; valorisation des drêches de brasserie; transformation des drêches de brasserie; Conception de biomatériaux ;

Conception et conseils en ingénierie; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière d'économie d'énergie; Conseils professionnels concernant le design industriel; Conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; Services de conseils en matière de décoration intérieure; Services de conseils en matière de test de matériaux; Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents; Consultance en ébénisterie; Consultance en écodesign; consultance dans le domaine du mobilier.