Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION
Monsieur FRANCK GODARD

Numéro de dépôt :
4550794
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION de FRANCK GODARD

Présentation de la marque PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par monsieur FRANCK GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur FRANCK GODARD domicilié(e) LE CHAMP DU PRET - 77169 - SAINT-SIMEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK GODARD domicilié(e) LE CHAMP DU PRET - 77169 - SAINT-SIMEON - France.

La marque PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

FRANCK GODARD a également déposé les autres marques suivantes : LES GARS DE LA ROYAL , LE SENS AUX CHANSONS


Monsieur FRANCK GODARD - LE CHAMP DU PRET - 77169 - SAINT-SIMEON - France


Monsieur FRANCK GODARD - LE CHAMP DU PRET - 77169 - SAINT-SIMEON - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 14 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758965 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795886 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.