Déposée le 24 mai 2002 par FRANCK GODARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SENS AUX CHANSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est FRANCK GODARD domicilié(e) LE CHAMP DU PRET,77169 SAINT SIMEON - 77169 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck GODARD domicilié(e) Le champ du prêt,77169 SAINT SIMEON - 77169 - France.
La marque LE SENS AUX CHANSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCK GODARD - LE CHAMP DU PRET,77169 SAINT SIMEON - 77169 - France
Franck GODARD - Le champ du prêt,77169 SAINT SIMEON - 77169 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Tissus à usage textile. Télécommunications, agence de presse ou agence d'informations (nouvelles) ; informations radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, communication par services télématiques ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs. Divertissement télévisé, production de films, services d'imprésarios (organisation de spectacles) , location d'enregistrement sonore, montage de programmes de télévision, location de décors de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, studios de cinéma, organisation de concours (divertissement) , publication de textes autres que publicitaire, publication de livres, publication de périodiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Enregistrement (filmage sur bandes vidéos) , reportages photographiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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