Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La déconne
FRANCK GODARD

Numéro de dépôt :
3089736
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque La déconne

Déposée le 19 mars 2001 par FRANCK GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La déconne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est FRANCK GODARD, domicilié(e) Le CHAMP DU PRÊT, 77169 SAINT-SIMÉON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck GODARD - France.

La marque La déconne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La déconne est expirée depuis le 19 mars 2011.

FRANCK GODARD a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGONIA , LES GARS DE LA ROYAL , PRODUIRE UN DOCUMENTAIRE POUR LA TELEVISION , LE SENS AUX CHANSONS , SORTIE DE SECOURS


FRANCK GODARD - Le CHAMP DU PRÊT, 77169 SAINT-SIMÉON - France


Franck GODARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de pêche, à savoir : attirail de pêche. Engins pour exercices corporels. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de radio ou de télévision. Éducation ; formation ; divertissement ; recréation ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.