Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVOL
FRANCK GIORIA

Numéro de dépôt :
3777220
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
ECOVOL de FRANCK GIORIA

Présentation de la marque ECOVOL

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par FRANCK GIORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est FRANCK GIORIA domicilié(e) 6 ter rue du Chaillot - 17100 - Saintes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17100 - LA ROCHELLE - France.

La marque ECOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVOL est expirée depuis le 26 octobre 2020.


FRANCK GIORIA - 6 ter rue du Chaillot - 17100 - Saintes - France


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17100 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Protections et défenses métalliques de toits et gouttières contre les volatiles , objets d'art en métaux communs, colliers d'attache métalliques, chéneaux métalliques, armatures métalliques pour conduites, gouttières métalliques, cornières pour toitures métalliques ;

Protections non métalliques de toits et gouttières contre les volatiles , objets d'art en en pierre, en béton ou en marbre, colliers d'attache non métalliques, chéneaux non métalliques, armatures non métalliques pour conduites, gouttières non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ;

Services d'installation de protections et défenses métalliques et non métalliques de toits et de gouttières contre les volatiles.