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Marques déposées par Franck GERVASON
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ALLIANCE CONSULTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE CONSULTIS
Franck GERVASON

Numéro de dépôt :
3742751
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2020
ALLIANCE CONSULTIS de Franck GERVASON

Présentation de la marque ALLIANCE CONSULTIS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par Franck GERVASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE CONSULTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Franck GERVASON domicilié(e) 13 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck GERVASON domicilié(e) 13 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France.

La marque ALLIANCE CONSULTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE CONSULTIS est expirée depuis le 2 juin 2020.


Franck GERVASON - 13 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France


Franck GERVASON - 13 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

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