Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS-UNE
Monsieur FRANCK Gérard

Numéro de dépôt :
1285932
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PLUS-UNE de FRANCK Gérard

Présentation de la marque PLUS-UNE

Déposée le 6 octobre 1981 par monsieur FRANCK Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUS-UNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCK Gérard domicilié(e) 6, bd de Reuilly, 75012 PARIS. - France.

La marque PLUS-UNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PLUS-UNE est expirée depuis le 6 octobre 1991.

FRANCK Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NAT'EV DESIGN , ID PRESSE ET TECHNIQUE , " ECOLOGIE BLEUE " , SCIPROD


Monsieur FRANCK Gérard - 6, bd de Reuilly, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Linge de maison, lingerie féminine et masculine de luxe, de broderies, d'articles brodés, d'articles de décoration, vestimentaires et d'ameublement non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.