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Marques déposées par FRANCK GERARD
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NAT'EV DESIGN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAT'EV DESIGN
FRANCK GERARD
STEPHANE FURCY

Numéro de dépôt :
3816649
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NAT\'EV DESIGN de FRANCK GERARD

Présentation de la marque NAT'EV DESIGN

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par FRANCK GERARD et STEPHANE FURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAT'EV DESIGN »

Les déposants sont FRANCK GERARD domicilié(e) 40 RUE SINOEL - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France et STEPHANE FURCY domicilié(e) 27 bis rue du bas de villiers - 77580 - villiers sur morin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK GERARD domicilié(e) 40 RUE SINOEL - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCK GERARD - 40 RUE SINOEL - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France

STEPHANE FURCY - 27 bis rue du bas de villiers - 77580 - villiers sur morin - France


FRANCK GERARD - 40 RUE SINOEL - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567764 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).