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Marques déposées par Franck GAYRAUD
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ARCURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCURE
Franck GAYRAUD

Numéro de dépôt :
3621770
Date de dépôt :
10/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2019
ARCURE de Franck GAYRAUD

Présentation de la marque ARCURE

Déposée le 10 janvier 2009 par Franck GAYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCURE »

Le déposant est Franck GAYRAUD domicilié(e) 5 Sentier de la Montagne Pavée,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck GAYRAUD domicilié(e) 5 Sentier de la Montagne Pavée,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCURE est expirée depuis le 10 janvier 2019.


Franck GAYRAUD - 5 Sentier de la Montagne Pavée,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France


Franck GAYRAUD - 5 Sentier de la Montagne Pavée,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625616 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.