Déposée par voie électronique le 10 mai 2020 par monsieur Franck Gastambide
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Validé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est monsieur Franck Gastambide domicilié(e) 98 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Miriel Avocat, Monsieur Pierre Miriel domicilié(e) 98 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.
La marque Validé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Validé arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.
Monsieur Franck Gastambide - 98 rue de Varenne - 75007 - Paris - France
Me Miriel Avocat, Monsieur Pierre Miriel - 98 rue de Varenne - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts contenant de la musique ; DVD de musique ; cassettes vidéo, cassettes audio, disques vidéonumériques, vinyles, DVD, Blu-ray ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; enregistrements audio et/ou vidéo contenant de la musique ; enregistreurs de bandes audio numériques ; fichiers MP3 téléchargeables, enregistrements de fichiers MP3 ; enregistrements audiovisuels sous forme de Web émissions ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables ; sonneries, vidéos et musiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; enregistrements vidéo téléchargeables contenant de la musique et des divertissements ; supports numériques préenregistrés contenant de la musique ; supports électroniques préenregistrés contenant de la musique ; coques pour téléphones portables ; Enregistrements audiovisuels ; Films cinématographiques ; Films vidéo ; Contenu enregistré ; Contenu de médias ; Podcasts ; Podcasts téléchargeables ; Vidéocasts ; Enregistrements vidéo ; Vidéos préenregistrées ; Enregistrements multimédia ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Partitions musicales; Matériel promotionnel imprimé; Publications promotionnelles ;
Promotion de concerts [publicité]; Gestion d’affaires pour le compte d’interprètes musicaux; Gestion d’affaires pour le compte de musiciens; Organisation de promotions via support audiovisuel; Administration des affaires d'artistes du spectacle; Auditions pour artistes [sélection de personnel]; Casting [recrutement] d’artistes de spectacle; Gestion d'affaires pour le compte d'artistes interprètes ou exécutants; Gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle; Négociation de transactions commerciales pour artistes; Gestion d’affaires pour le compte d’auteurs et d’écrivains; Démonstration à des fins promotionnelles ou publicitaires; Développement de campagnes de promotion; Gestion promotionnelle de célébrités; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; Organisation et conduite d'événements promotionnels; Production de bandes et de disques vidéo et d'enregistrements audiovisuels promotionnels; Promotion de créations artistiques de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; Promotion de la musique de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site en ligne; Promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; Promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage; Promotion des ventes de produits de mode par l’intermédiaire d’articles promotionnels dans des revues; Publicité pour films cinématographiques; Services de conseils en gestion de carrière autres que conseils en matière d'éducation et de formation; Direction professionnelle des affaires artistiques ;
Émissions télévisées ; Émissions radiophoniques ; Transmission d'émissions vidéo et audio numériques sur un réseau informatique mondial ; Diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; Distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Transmission et diffusion de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Diffusion de vidéogrammes sur Internet ; Services de mise en ligne de vidéogrammes ;
Production audiovisuelle ; Production d'enregistrements audiovisuels ; Divertissement sous forme de films ; Publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial ; Divertissement par le biais d'émissions de télédiffusion sans fil ; Création [rédaction] de podcasts ; Fourniture de divertissement via le podcast ; Enregistrement sur bandes vidéo ; Filmage sur bandes vidéo ; Services de divertissement par le biais de films vidéo ; Production de disques ; production musicale ; services d'enregistrement et de production audio ; production de bandes audio et/ou vidéo ; production de comédies musicales ; production de disques vidéo y compris pour des tiers ; studios d'enregistrement ; services de divertissement, à savoir, production de programmes audio et vidéo musicaux ; distribution de programmes audio et vidéo musicaux ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux pour la diffusion ; composition musicale et transcription pour le compte de tiers ; services d'écriture de chansons ; services d'édition musicale ; divertissement sous forme de représentation et de diffusion d'un artiste musical ou d'un groupe musical en direct ou en différé ; divertissement sous forme de représentations en direct d'un artiste musical ou d'un groupe musical ; divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct ; divertissement, à savoir, apparitions d'un musicien ou d'un groupe musical ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; production télévisée et radiophonique ; production de divertissements radiophoniques ; production de films cinématographiques ; édition de films ; productions théâtrales ; divertissement sous forme de tournées contenant de la musique, du théâtre, des mots parlés et de la comédie ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d’enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production musicale ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; Concerts; Préparation, coordination et organisation de concerts; Édition d'oeuvres musicales; Gestion artistique de spectacles musicaux; Mise en scène de spectacles musicaux; Organisation d'évènements musicaux; Services d'auteur-compositeur; Direction artistique d'artistes du spectacle; Gestion artistique d’artistes du spectacle; Organisation de manifestations culturelles et artistiques ;
Concession de licences concernant des spectacles musicaux; Octroi de licences d'oeuvres musicales; Services de concession de licences dans le domaine de l'édition musicale; Concession de licences de propriété intellectuelle; Concession de licences en matière de reproduction de programmes télédiffusés; Exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences; Octroi de licences d'émissions de radio et de télévision; Octroi de licences de droits d'auteur; Octroi de licences de droits sur des films; Octroi de licences de droits sur des productions vidéo; Octroi de licences de droits sur des films, des productions télévisuelles et vidéo; Octroi de licences de droits sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio; Octroi de licences de droits portant sur l'utilisation de photos; Octroi de licences de droits sur des productions audio; Octroi de licences de films, d'émissions télévisées et de vidéos; Octroi de licences de marques; Octroi de licences de produits imprimés; Services de concession de licences; Services de concession de licences de propriété intellectuelle; Gérance de droits d'auteur; Conseils en matière de gestion des droits d'auteur; Protection des droits d'auteur.
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