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Marques déposées par monsieur Franck FOURNIER
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Seed energies La graine par nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seed energies La graine par nature
Monsieur Franck FOURNIER

Numéro de dépôt :
4601571
Date de dépôt :
23/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2029
Seed energies La graine par nature de Franck FOURNIER

Présentation de la marque Seed energies La graine par nature

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2019 par monsieur Franck FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seed energies La graine par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Franck FOURNIER domicilié(e) Les Blanchardières - 37370 - EPEIGNE sur DEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck FOURNIER domicilié(e) Les Blanchardières - 37370 - EPEIGNE sur DEME - France.

La marque Seed energies La graine par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seed energies La graine par nature arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.


Monsieur Franck FOURNIER - Les Blanchardières - 37370 - EPEIGNE sur DEME - France


Monsieur Franck FOURNIER - Les Blanchardières - 37370 - EPEIGNE sur DEME - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Graines à semer; Graines naturelles; Graines [semences]; Semences [graines]; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.