Pôle ARTISANS
Présentation de la marque Pôle ARTISANS
Déposée le 1 février 2008 par franck fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pôle ARTISANS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle ARTISANS est expirée depuis le 1 février 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647583 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20