Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par monsieur Franck FOURATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BK BURGUNDY KONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-15 du 10 avril 2020.
Le déposant est monsieur Franck FOURATIER domicilié(e) 4 rue de Vignolles - 21200 - Beaune - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Bossé Avocat, Madame Florence Bossé domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France.
La marque BK BURGUNDY KONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633151.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BK BURGUNDY KONCEPT arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.
Monsieur Franck FOURATIER - 4 rue de Vignolles - 21200 - Beaune - France
Florence Bossé Avocat, Madame Florence Bossé - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France
Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ;
Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; plaids ;
Services de réservation de voyages touristiques sur le thème de l’oenologie, organisation de circuits touristiques, organisation de visites touristiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de dégustation de vins (apprentissage).
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