Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCK & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARTISAN DU CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK & FILS domicilié(e) 80, rue de Passy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque L'ARTISAN DU CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCK & FILS (Société Anonyme) - 80, rue de Passy, 75016 PARIS - France - SIREN 775686777
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Boîtes à chapeaux en cuir, sacs à main en cuir, serviettes en cuir, trousses de voyage en cuir, étuis pour clés en cuir, tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.Vêtements en cuir, vêtements composites en cuir et tissu, notamment: robes, tailleurs, jupes, blouses, pantalons, manteaux; ceintures en cuir, ceintures composites en cuir et tissu; chapeaux, bonnets, casquettes en cuir; chapeaux, bonnets, casquettes composites en cuir et tissu; chaussures, bottes, bottines en cuir; chaussures, bottes, bottines composites en cuir et tissu; tiges de bottes en cuir, tiges de bottes composites en cuir et tissu; antidérapants en cuir pour chaussures, bouts de chaussures en cuir, cuir de doublure pour chaussures, empeignes de chaussures en cuir, empeignes de chaussures composites en cuir et tissu, talonnettes en cuir pour chaussures, trépointes de chaussures, gants en cuir (habillement), gants composites en cuir et tissu (habillement); tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.Travail du cuir, services de tailleurs pour travail du cuir, tous les services précités étant rendus par un artisan
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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