Déposée le 4 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCK & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCK »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK & FILS domicilié(e) 80, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCK & FILS Société anonyme - 80, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 775686777
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; fixe-cravates, épingles de cravates ; parures pour chaussures en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; boîtes à chapeaux en cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail des produits précités, à savoir : métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ornements de chapeaux en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, fixe-cravates, épingles de cravates, parures pour chaussures en métaux précieux, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes à chapeaux en cuir, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitations du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
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