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Marques déposées par monsieur Franck FERRENBACH
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Bienveillance Software
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bienveillance Software
M. Franck FERRENBACH

Numéro de dépôt :
4000059
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
Bienveillance Software de Franck FERRENBACH

Présentation de la marque Bienveillance Software

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par monsieur Franck FERRENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bienveillance Software » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Franck FERRENBACH domicilié(e) 11 bis chemin de sainte colombe - 34630 - Saint Thibery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck FERRENBACH domicilié(e) 11 bis chemin de sainte colombe - 34630 - Saint Thibery - France.

La marque Bienveillance Software a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bienveillance Software est expirée depuis le 23 avril 2023.


M. Franck FERRENBACH - 11 bis chemin de sainte colombe - 34630 - Saint Thibery - France


M. Franck FERRENBACH - 11 bis chemin de sainte colombe - 34630 - Saint Thibery - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;

Assistance médicale.