Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3429768
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/05/2016
Présentation de la marque LA CUEILLETTE DU ROCHER
Déposée le 19 mai 2006 par Franck Ferré
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LA CUEILLETTE DU ROCHER »
Le déposant est Franck Ferré domicilié(e) 00 Ferme du Rocher, Quartier La Garonne, Avenue Gabriel Péri,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Ferré domicilié(e) 00 Ferme du Rocher, Quartier La Garonne, Avenue Gabriel Péri,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUEILLETTE DU ROCHER est expirée depuis le 19 mai 2016.
Déposant :
Franck Ferré - 00 Ferme du Rocher, Quartier La Garonne, Avenue Gabriel Péri,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France
Mandataire :
Franck Ferré - 00 Ferme du Rocher, Quartier La Garonne, Avenue Gabriel Péri,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe 33 - Produit
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
