Déposée le 11 mars 1999 par monsieur Franck FELLOUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est monsieur Franck FELLOUS domicilié(e) 97, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck FELLOUS - France.
La marque JET ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET ONE est expirée depuis le 11 mars 2009.
Franck FELLOUS a également déposé les autres marques suivantes : JET 1 ONE
Monsieur Franck FELLOUS - 97, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France
Monsieur Franck FELLOUS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347957 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347956 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis Etuis pour les clefs (maroquinerie) . Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à mains. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacoches à outils (vide) . Sacs à dos. Sacs à provisions. Sacs d'alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements (voyage) . Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir. Colliers pour animaux. Habits pour animaux. Laisses. Muselières. Garnitures de cuir pour meubles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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