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Marques déposées par FRANCK FELIOT
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DOMICONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMICONFORT
FRANCK FELIOT

Numéro de dépôt :
3574227
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/05/2018
DOMICONFORT de FRANCK FELIOT

Présentation de la marque DOMICONFORT

Déposée le 7 mai 2008 par FRANCK FELIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DOMICONFORT »

Le déposant est FRANCK FELIOT domicilié(e) 41 A DE LA SALINETTE,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK FELIOT domicilié(e) 41 A DE LA SALINETTE,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICONFORT est expirée depuis le 7 mai 2018.

FRANCK FELIOT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRISHOP , VEGELAX , GELYDRA , NUTRILABEL , LACTOPEN , GLUTIS , HYDRASCORE , PHARMASHOP , PHARMATHERA , équation santé


FRANCK FELIOT - 41 A DE LA SALINETTE,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France


FRANCK FELIOT - 41 A DE LA SALINETTE,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558572 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.