Déposée le 8 octobre 2003 par Franck FATALOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HIP HOP DANCE SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est Franck FATALOT domicilié(e) 226 Rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck FATALOT domicilié(e) 226 rue de Rivoli,75001 Paris - 75001 - France.
La marque HIP HOP DANCE SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIP HOP DANCE SCHOOL est expirée depuis le 8 octobre 2013.
Franck FATALOT a également déposé les autres marques suivantes : RAPAOKÉ , KARAORAP
Franck FATALOT - 226 Rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France
Franck FATALOT - 226 rue de Rivoli,75001 Paris - 75001 - France
Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414553 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Informations en matières de divertissement ou d'éducation, Publication de livres. Prêt de livres, dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton, ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, objets d'arts gravés ou lithographiés, dessins ou instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Appareils et instruments spécifiques autres qu'à usage médical nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples et DVD digital vidéo disque, équipement pour le traitement, de l'information et les ordinateurs ; fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étui à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro prossesseur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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