Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par monsieur Franck EVRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SGDG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Franck EVRARD domicilié(e) 93 rue Haute - 95170 - Deuil-la-Barre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 1 mail Gay Lussac, CS 20602, Neuville sur Oise, 95015 Cergy-Pontoise cedex - France.
La marque SGDG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGDG arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
M. Franck EVRARD - 93 rue Haute - 95170 - Deuil-la-Barre - France
CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO - 1 mail Gay Lussac, CS 20602, Neuville sur Oise, 95015 Cergy-Pontoise cedex - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes , sièges ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes ; objets de publicité gonflables ; panneaux à usage publicitaire (non lumineux et non mécaniques) ; panneaux publicitaires en verre, bois, porcelaine, matières plastiques (non lumineux) ; panneaux d'affichages publicitaires (mobilier) ; plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles] ; modèles réduits [ornements] en bois, plastique, cire, plâtre, résine synthétiques, terre cuite ; meubles anciens ; reproductions de meubles anciens ;
Services d'agencement de vitrines de magasin de vente au détail ; décoration de vitrines. Services de vente au détail d'articles d'objets de décoration, ornements, antiquités, meubles, objets d'art, figurines, statues, lampes, objets anciens, objets publicitaires, panneaux publicitaires, plaques murales, enseignes, affiches, photographies, modèles réduits, bâches de protection, bâches de véhicules, abris (constructions non métalliques), abris modulaires non métalliques, abris de rangement préfabriqués, abris pour véhicules non métalliques. Services d'analyse de marché concernant la disponibilité et la vente d'antiquités ; Mise à disposition d'informations en matière d'estimation d'antiquités. Organisation, préparation et conduite de salons, de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation et de réalisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ;
Restauration de meubles et d'objets anciens ; restauration d'oeuvres et d'objets d'art ;
Services de décoration intérieure et extérieure ; conseils et informations en décoration intérieure ; conception architecturale pour décoration intérieure ; conception architecturale pour décoration extérieure ; conception de décorations de magasins ; services de décoration intérieur pour boutiques ; services de décoration intérieure de bâtiments [design industriel] ; services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux ; services de décoration intérieure pour l'industrie du commerce de détail ; services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans] ; services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieur] ; fourniture d'un site Web proposant des informations dans le domaine de la décoration intérieure. Conception d'aménagements décoratifs ; conception de structures décoratives ; conception et aménagement d'espaces intérieurs ; conception architecturale pour l'aménagement urbain ; conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur ; planification en matière d'aménagements urbain et commercial ; services de conseils en matière d'aménagement de locaux [décoration intérieure] ; services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieure] ; services d'information concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur et extérieur. Réalisation de décor pour le spectacle, le théâtre, la télévision ou le cinéma. Services de conception graphique ; conception industriel et d'art graphique ; services d'illustration graphique pour le compte de tiers ; services de conception graphique concernant la vente au détail ; établissement de rapports concernant des projets dans le domaine des arts graphiques ; conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet ; design de communication visuelle ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conception d'emballages. Architecture ; architecture d'intérieur ; services de conception en matière d'architecture ; services d'architecture pour la conception de bureaux ; services d'architecture pour la préparation de plans. Authentification d'oeuvres d'art et d'antiquités.
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